Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0426S posée par M. Philippe Richert

    Exportations françaises d'électricité

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0493S posée par M. Jean-Claude Carle

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0508S posée par Mme Janine Bardou

    Financement des travaux de prévention des risques naturels prévisibles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé

    Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses