Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01988 posée par Mme Hélène Luc

    Modalités fiscales de l'accord intervenu entre la France et le Burkina-Fasso

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04284 posée par Mme Hélène Luc

    Création de la catégorie de maître-directeur: projet de décret

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

    Gestion des emplois d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02529 posée par Mme Hélène Luc

    Retraite des maîtres-directeurs : application des décrets

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03706 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0047S posée par Mme Hélène Luc

    Suite donnée au " livre blanc " sur l'école en Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1148S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des enseignants SEGPA-EREA

    La question a été retirée

    Pertinence Forte