Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1758S posée par Mme Jocelyne Guidez

Amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1798G posée par Mme Jocelyne Guidez

Paiement des interventions des professionnels de santé dans les centres de vaccination

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/04/2021
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

Épidémie de grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2149S posée par Mme Jocelyne Guidez

Adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre-circulation au sein de l'Union européenne

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 1699S posée par Mme Jocelyne Guidez

Maintien du service de pédiatrie à l'hôpital de Dourdan

La question a été retirée

27/05/2021
Pertinence
Question n° 02415 posée par Mme Jocelyne Guidez

Versement annuel des retraites complémentaires

La question est caduque

07/12/2017
Pertinence