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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 297 trouvées
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Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller
Bilan du Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Tarif du gaz
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol
Accord de Durban
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0774G posée par M. Michel Berson
Précarité énergétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 22550 posée par Mme Laurence Rossignol
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux appelés d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 21347 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation de l'entreprise Still Saxby de Montataire dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol
Marché de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol
Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence