Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18441 posée par Mme Laurence Rossignol

Mesures de prévention du Covid-19 pendant l'accouchement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

Dérogation accordée au Puy du Fou

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23990 posée par Mme Laurence Rossignol

Accueil d'étudiants étranger en France

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22367 posée par Mme Laurence Rossignol

Vaccination des professionnels de la protection de l'enfance contre la Covid-19

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21045 posée par Mme Laurence Rossignol

Problèmes rencontrés par les personnels navigants en raison de la crise sanitaire

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol

Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence