Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1211G posée par Mme Laurence Rossignol

    Coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

    Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner

    Situation sociale dans le pays

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol

    Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21045 posée par Mme Laurence Rossignol

    Problèmes rencontrés par les personnels navigants en raison de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22367 posée par Mme Laurence Rossignol

    Vaccination des professionnels de la protection de l'enfance contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23990 posée par Mme Laurence Rossignol

    Accueil d'étudiants étranger en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible