Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud

    Santé et nucléaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0848S posée par Mme Aline Archimbaud

    Prise en charge des hépatites B et C

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0844S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Obligation alimentaire dans le calcul des ressources des majeurs sous tutelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0838S posée par M. Gilbert Roger

    Désertification médicale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10241 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation financière du service de soins infirmiers à domicile de l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23838 posée par Mme Laurence Rossignol

    Statut des attachés à la promotion du médicament

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23735 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dysfonctionnements rencontrés au sein du centre d'imagerie médicale avancée de Compiègne (Oise)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible