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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle
Violence dans les stades et les manifestations sportives
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1068S posée par M. Christian Demuynck
Actions des fédérations sportives et maintien de l'ordre lors des rencontres sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0999S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Création de centres sportifs de formation dans les zones rurales
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. André Vallet
Sécurisation ou interdiction des jeux taurins
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Alain Joyandet
Réglementation applicable aux baptêmes de l'air
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence