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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 353 trouvées
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Question n° 0896S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14310 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences pour les conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14311 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Cas de blocages de gestion d'un bien indivis
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 14393 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la fabrication de prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 14676 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Prise en charge financière de l'aide médicale urgente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17618 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19172 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Prise en charge financière de l'aide médicale urgente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22654 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23278 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Définition des zones d'activités économiques dans la perspective de leur transfert aux intercommunalités
La question est caduque
Pertinence