Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0091G posée par Mme Monique Lubin

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0591G posée par M. Michel Raison

    Revenu agricole et suivi de la loi « Egalim »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent

    Zones de non-traitement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0950G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

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