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380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 332 trouvées
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Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut
Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01173 posée par M. Thierry Repentin
Statut des lacs de montagne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert
La création d'une organisation internationale de l'environnement
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1234S posée par Mme Jacqueline Alquier
Projet de réforme statutaire des personnels des agences de l'eau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché
Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 11545 posée par Mme Nelly Olin
Accès au crédit des personnes malades ou handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11262 posée par Mme Nelly Olin
Accès à moindre coût à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau à l'intérieur des immeubles collectifs d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11263 posée par Mme Nelly Olin
Réduction des subventions publiques à l'Institut français des relations internationales (IFRI)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10881 posée par Mme Nelly Olin
Situation des victimes du distilbène et soutien à l'association " Réseau DES France "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10882 posée par Mme Nelly Olin
Profession de diététicien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence