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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 15124 posée par Mme Sandrine Hurel
Prix des carburants pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16120 posée par Mme Sandrine Hurel
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des officiers de port issus de la marine marchande
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16218 posée par Mme Sandrine Hurel
Amélioration des ressources des retraités
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16219 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des retraités fonctionnaires de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19428 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions de versement de l'allocation spécifique de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19446 posée par Mme Sandrine Hurel
Baisse des crédits de l'hôpital de Dieppe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19551 posée par Mme Sandrine Hurel
Mode de calcul de la taxe locale d'équipement due sur les opérations de construction ou d'agrandissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence