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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 15479 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Problématique de la promotion du vin sur internet
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15306 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'étiquetage nutritionnel simplifié
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa
Réforme de l'Islam et formation des imams
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14723 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Problème de gaspillage alimentaire dans les supermarchés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0933S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Constructibilité de parcelles d'une carte communale situées en zone d'appellation d'origine protégée
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14953 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Présence de 175 substances chimiques dangereuses dans des matériaux au contact des aliments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13743 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Rapport d'information sur la création architecturale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'Armel en Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence