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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0013A posée par Mme Annie David

   Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   18/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 0012A posée par M. Jean Desessard

   Indemnisation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel en cas d'arrêt maladie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   17/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

   Droits sanitaires et sociaux des détenus

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   28/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0059A posée par Mme Michèle André

   Politique de contraception et d'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   01/04/2010

   Pertinence

5. Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Réforme des dispositifs "amiante"

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   09/04/2009

   Pertinence

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