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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 00298 posée par M. Joseph Yvon
Conclusions de la conférence de la mer, de Nouméa
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01342 posée par M. Lionel Cherrier
Nouvelle-Calédonie: inconvénient de la localisation des études à Nouméa
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 03890 posée par M. Philippe Machefer
FR3 Nouméa: accroissement
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 05796 posée par M. Lionel Cherrier
Port autonome de Nouméa: subvention de l'Etat pour l'infrastructure
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 06989 posée par M. Lionel Cherrier
Nouméa: automatisation du casier judiciaire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 21325 posée par M. Dick Ukeiwe
Aide aux réfugiés affluant à Nouméa
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24291 posée par M. Dick Ukeiwe
Manifestations du 8 mai 1985 à Nouméa: conclusion de l'enquête
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26865 posée par M. Paul d'Ornano
Fin d'un détachement: motivation de la décision du tribunal administratif de Nouméa
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05013 posée par M. Jacques Habert
Mise en place d'un 3ème cycle au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote
Situation de l'Université française du Pacifique
La question est caduque
Pertinence