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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé
Professions de santé en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16266 posée par M. Jean Louis Masson
Taux d'imposition des plus-values immobilières pour la vente d'un bien immobilier en France métropolitaine par un non-résident français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau
Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami
La question est caduque
Pertinence