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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 422 trouvées
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Question n° 00128 posée par M. Lionel Cherrier
Développement économique, social et culturel de la Nouvelle- Calédonie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32211 posée par M. Lionel Cherrier
Nouvelle-Calédonie: régime d'épargne-logement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 32284 posée par M. Lionel Cherrier
Politique française du nickel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 32644 posée par Mme Cécile Goldet
Nouvelle Calédonie: situation
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32706 posée par M. Pierre Vallon
Nouvelle Calédonie: réforme foncière
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 34247 posée par M. Francis Palmero
Indépendance de la Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34579 posée par M. Lionel Cherrier
Collectivités locales: délais des paiements aux entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0064A posée par M. Lionel Cherrier
Situation politique en Nouvelle-Calédonie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03005 posée par M. Max Lejeune
Vanuatu: visite en France du Premier ministre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0530S posée par M. Dick Ukeiwe
Situation des personnels du cadre territorial des P et T de la Nouvelle Calédonie
La question est caduque
Pertinence