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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 209 trouvées
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Question n° 10414 posée par M. Francisque Collomb
Nuisances sonores
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10839 posée par M. Pierre Lacour
Lutte contre les nuisances sonores
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01250 posée par M. José Balarello
Réglementation sur les nuisances sonores des deux-roues
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02301 posée par M. Pierre Salvi
Nuisances dues aux ULM (ultra légers motorisés)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08236 posée par M. Pierre Laffitte
Contrôle de la navigation " offshore "
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 17028 posée par M. Adolphe Chauvin
Nuisances sonores: nombre de procès-verbaux transmis au Parquet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10277 posée par M. André Delelis
Pouvoirs des élus locaux en matière de lutte contre le bruit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19000 posée par M. Henri Collette
Projet de loi sur le financement des travaux d'atténuation des nuisances sonores
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19221 posée par M. Henri Collette
Financement des travaux d'atténuation des nuisances sonores
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23962 posée par M. Roland Courteau
Nuisances phoniques à proximité des autoroutes
La question est caduque
Pertinence