Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/03/2005
Pertinence
Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani

Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07665 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir de la clause de sauvegarde relative aux OGM

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

26/02/2009
Pertinence
Question n° 11747 posée par M. Christian Demuynck

Organismes génétiquement modifiés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

21/01/2010
Pertinence