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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont
Mise en culture de maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06752 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Surcoûts infligés aux cultures non transgéniques par les filières des OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08812 posée par M. Gilbert Chabroux
Implantation de cultures d'essais d'OGM en plein champ
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09199 posée par M. Serge Mathieu
Politique de recherche épidémiologique sur les conséquences des OGM
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade
Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09800 posée par M. Roland Ries
Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence