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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

1. Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont

   Mise en culture de maïs transgénique

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/12/1997

   Pertinence

2. Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/08/2002

   Pertinence

3. Question n° 06752 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Surcoûts infligés aux cultures non transgéniques par les filières des OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   03/04/2003

   Pertinence

4. Question n° 08812 posée par M. Gilbert Chabroux

   Implantation de cultures d'essais d'OGM en plein champ

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   07/08/2003

   Pertinence

5. Question n° 09199 posée par M. Serge Mathieu

   Politique de recherche épidémiologique sur les conséquences des OGM

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2003

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade

   Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   01/07/2004

   Pertinence

2. Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

   Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   19/12/2013

   Pertinence