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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia

   Avantages de la vénerie

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 06041 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   30/10/2008

   Pertinence

3. Question n° 08259 posée par M. Antoine Lefèvre

   Forêt de Retz

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

   Crise du secteur forestier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

5. Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0880S posée par M. Max Brisson

   Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts

   La question est caduque

   11/07/2019

   Pertinence