Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

  1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

    Avenir de l'OTAN

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

    Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0538G posée par M. Philippe Folliot

    OTAN et soutien à l'Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson

    Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet

    Recrutement des personnels des ambassades

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18747 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Situation au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Faible