Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 04195 posée par M. Jean Cluzel

    Abrogation de l'obligation vaccinale par le BCG

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07750 posée par M. Michel Sergent

    Vaccination des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0472S posée par M. Charles Descours

    Conduite à tenir par un médecin en cas de refus de se soumettre à une vaccination obligatoire

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19020 posée par M. Claude Domeizel

    Vaccinations des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05608 posée par M. Hugues Saury

    Remboursement des patients de médecins non vaccinés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible