Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 497 trouvées
-
Question n° 0749G posée par Mme Nathalie Goulet
Piratage des numéros de sécurité sociale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08816 posée par M. Philippe Mouiller
Avenir des contrats à durée indéterminée d'employabilité
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0793S posée par M. Jean-François Longeot
Obligation pour les employeurs territoriaux d'indemniser leurs anciens agents fonctionnaires démissionnaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 07938 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés d'insertion professionnelle pour les personnes atteintes du syndrome d'Asperger ou de troubles autistiques en France
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0722S posée par M. Hervé Gillé
Conditionnalité du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 136 trouvées
-
Question n° 08969 posée par M. Ian Brossat
Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08932 posée par M. Ian Brossat
Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson
Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 07413 posée par M. Patrick Chaize
Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 06704 posée par Mme Monique Lubin
Enjeux de l'autonomie et du fonctionnement partenarial des missions locales
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence