Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 24040 posée par M. Jean-François Husson

    Modalités de financement des maisons France services

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21808 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des extras de la restauration dans l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

    Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21036 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17369 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation dramatique des saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16126 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des salariés du secteur de l'événementiel dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15600 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences des fermetures d'agences de Pôle emploi durant le confinement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne