Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02774 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06010 posée par M. Bernard Piras

    Caisses d'allocations familiales et revenu de solidarité active

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06443 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre du plan en faveur des Français rapatriés et harkis

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18016 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01042 posée par M. Bernard Piras

    Difficulté des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras

    Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne