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1233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1019 trouvées
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Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet
Création d'un Haut comité éducation-économie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0230S posée par M. Germain Authié
Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-Thermes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0307S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Equipements routiers en Seine-Saint-Denis et en Val-d'Oise
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0800S posée par M. Serge Lagauche
Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09653 posée par M. Jean Louis Masson
Liaison routière entre l'A30 et le réseau luxembourgeois autour du pôle économique créé à Esch-Belval par le Luxembourg
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 214 trouvées
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Question n° 19894 posée par M. Serge Lagauche
Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07325 posée par M. François Marc
Appréciation de l'aptitude physique à l'emploi dans le dispositif du RSA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras
Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09685 posée par M. Serge Larcher
Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09983 posée par M. Roland Courteau
Tarif des appels vers certaines CAF toujours aussi élevé
La question est caduque
Pertinence