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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 271 trouvées
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Question n° 02005 posée par M. Marcel Lucotte
Suppression de la prime d'abattage du Royaume-Uni pour la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04374 posée par M. Roland Courteau
Démantèlement des montants compensatoires monétaires appliqués sur les vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune
Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard
Réaménagement monétaire européen et agriculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 16490 posée par M. Albert Voilquin
Préoccupations de l'agriculture française dans le cadre des négociations engagées par la Communauté dans le domaine de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment
Problèmes laitiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0029A posée par M. Christian Poncelet
Réforme de la politique agricole commune et les négociations du GATT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Situation des propriétaires en métayage au regard de la réforme de la PAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Réforme de la politique agricole commune et négociations du GATT
La question est caduque
Pertinence