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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 04357 posée par M. Louis Souvet

   Diversification des sources d'énergie renouvelables avec des centrales géothermiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   08/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 11268 posée par M. François Grosdidier

   Motorisations et carburants alternatifs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/04/2014

   Pertinence

3. Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier

   Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre

   Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/04/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0736S posée par M. Laurent Burgoa

   Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023

   Pertinence