Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

Agriculture et PAC

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0019C posée par M. Joël Labbé

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Pertinence
Question n° 03572 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Valorisation de la luzerne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

La pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/01/2013
Pertinence
Question n° 06406 posée par M. Michel Doublet

Financement et avenir des mesures agro-environnementales « marais charentais »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/05/2013
Pertinence