Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 14624 posée par M. Michel Moreigne

    Classes à projet artistique et culturel en Creuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14693 posée par M. André Lejeune

    Classes à projet artistique et culturel dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22808 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Classes à projet artistique et culturel à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14229 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des classes à projet artistique et culturel dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 35029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque de postes d'enseignants du premier degré à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37507 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction de classes à projet artistique et culturel dans les lycées d'enseignement général et technologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39354 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ecole primaire : mise en place de 20 000 classes à projet artistique et culturel (PAC) au cours de l'année scolaire 2001-2002

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 39359 posée par M. Emmanuel Hamel

    Collège : mise en place à titre expérimental de classes à projet artistique et culturel (PAC)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 39625 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise à la disposition des enseignants des outils pédagogiques permettant d'approfondir leurs connaissances sur les musiques actuelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses