Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

Agriculture et PAC

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0026C posée par Mme Odette Herviaux

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Pertinence
Question n° 09300 posée par M. Jean-Vincent Placé

Prairies permanentes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/11/2013
Pertinence
Question n° 11656 posée par M. Jean-François Husson

Mesures agroenvironnementales et climatiques « système polyculture-élevage »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/05/2014
Pertinence
Question n° 12603 posée par M. Michel Boutant

Ouverture de mesures agroenvironnementales et climatiques « polyculture-élevage » sur la zone intermédiaire de Charente

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

24/07/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle

Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 25373 posée par M. Yannick Botrel

Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dates d'interdiction de la taille des haies

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence