Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

Réforme des études de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1482S posée par Mme Brigitte Micouleau

Difficultés des étudiants toulousains redoublant leur première année d'études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

28/01/2021
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 23240 posée par M. Bruno Belin

Donner une chance aux futurs médecins

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22518 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés des étudiants en Parcours spécifique accès santé et en Licence avec option santé

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22341 posée par Mme Véronique Guillotin

Études de santé

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22379 posée par M. Jean-Jacques Michau

Parcours accès santé spécifique et la licence accès santé

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1633S posée par M. Didier Rambaud

Réforme des études de santé

La question a été retirée

08/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses