Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

    Dégradation de la condition physique des jeunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

    Désespérance des acteurs du monde sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph

    Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22238 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du pass'sport

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier

    Modalités d'accès au dispositif pass sport

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

    Sport et personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne