Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence
Question n° 09983 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Possible inclusion des fonds sociaux dans un fonds social européen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 22678 posée par M. Jean-Pierre Grand

Retards dans la livraison de l'aide alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/07/2016
Pertinence
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/11/2014
Pertinence
Question n° 13394 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23151 posée par M. Jean-Pierre Grand

Retards dans la livraison de l'aide alimentaire

La question est caduque

08/09/2016
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Roger Madec

Aide alimentaire aux plus démunis

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence