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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

   Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

   Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

   Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

   Conséquences des intempéries sur l'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 24892 posée par M. Sebastien Pla

   Reconduction des exonérations fiscales et sociales en faveur des exploitants viticoles impactés par le climat

   La question est caduque

   14/10/2021

   Pertinence