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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 18350 posée par M. Sebastien Pla
Allègement de charges patronales pour les employeurs de travailleurs saisonniers agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18818 posée par M. Sebastien Pla
Risques de dérégulation du marché de bétail vif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20254 posée par M. Sebastien Pla
Demande de soutien en faveur de la filière bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20436 posée par M. Sebastien Pla
Demande de mobilisation auprès de l'Union européenne pour compenser les surtaxes douanières américaines qui affectent la viticulture
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla
Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 24891 posée par M. Sebastien Pla
Demande de mobilisation auprès du fonds européen agricole pour le développement rural pour la réforme de l'assurance récolte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24892 posée par M. Sebastien Pla
Reconduction des exonérations fiscales et sociales en faveur des exploitants viticoles impactés par le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26006 posée par M. Sebastien Pla
Lutte contre la flavescence dorée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26686 posée par M. Sebastien Pla
Plan de soutien à la filière oeuf pour garantir des revenus décents aux exploitants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26687 posée par M. Sebastien Pla
Nécessité d'un sursaut européen en faveur de la sauvegarde du boeuf français
La question est caduque
Pertinence