Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 311 trouvées
-
Question n° 0851S posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey
Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 04797 posée par Mme Corinne Imbert
Situation des prestataires de santé à domicile
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02452 posée par M. Jean-Luc Fichet
Métiers du remorquage-dépannage et tarification règlementée sur les routes nationales et autoroutes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 06973 posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 27575 posée par M. Philippe Tabarot
Ajout du cholécalciférol substance principale de la vitamine D à la liste des perturbateurs endocriniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26768 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22700 posée par Mme Florence Lassarade
Allocations liées au congé maternité des femmes auto-entrepreneurs
La question est caduque
Pertinence