Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 08632 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Formation initiale des salariés en entreprise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet
Baisse des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent
Promouvoir les formations supérieures intermédiaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09509 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22387 posée par M. Gérard Cornu
Simplification des formalités de remboursement des charges pour l'accueil de jeunes en apprentissage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau
Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence