Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 05231 posée par M. Mathieu Darnaud

Impossibilité de publier le palmarès annuel des hôpitaux et cliniques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03073 posée par Mme Élisabeth Doineau

Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 03089 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0933S posée par Mme Jocelyne Guidez

Égalité de traitement entre établissements du service public hospitalier

En attente de réponse du Premier ministre

23/11/2023
Pertinence
Question n° 23010 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création de postes de médecins urgentistes dans des hôpitaux du Val-d'Oise

La question est caduque

24/02/2000
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Jean-François Humbert

Baisse des tarifs de l'hospitalisation privée

La question est caduque

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18326 posée par M. Philippe Richert

Situation du secteur hospitalier privé

La question est caduque

05/08/1999
Pertinence
Question n° 21472 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Budgets des établissements hospitaliers du Haut-Rhin et du Bas-Rhin pour 1997

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence