Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0143S posée par M. Louis Souvet

    Conséquences à terme de l'implantation des constructeurs automobiles japonais en France

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

    Prolongement de l'axe autoroutier A77

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0544S posée par M. Louis Souvet

    Mise sur le marché français d'une voiture destinée aux pays émergents

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0800S posée par M. Bernard Fournier

    Financement des RN 7 et RN 82

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0253S posée par M. Yves Krattinger

    Devenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

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