Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 16520 posée par M. Fabien Gay

Plan de relance de l'industrie automobile et inquiétudes quant aux sites de production nationaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1047G posée par M. Philippe Dominati

Industrie automobile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

21/11/2019
Pertinence
Question n° 06597 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'industrie automobile française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05016 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'industrie automobile française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

17/05/2018
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

06/03/2014
Pertinence