Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1734G posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'usine PSA de Trémery

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars

Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/11/2020
Pertinence
Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

05/10/2016
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy

Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/03/2015
Pertinence