Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00215 posée par M. Gérard César

    Industrie automobile française

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0015G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    PSA Aulnay

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

    Plan de développement du marché des automobiles électriques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez

    Inquiétudes sur le moteur diesel

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0149G posée par M. Hervé Marseille

    Relance économique et Petroplus

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01178 posée par M. René Vestri

    Avenir de l'usine PSA Peugeot d'Aulnay-sous-Bois

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01849 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de Peugeot sur le marché iranien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des équipementiers automobiles

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10953 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Renault et fonderie du Poitou Fonte

    La question est caduque

    Pertinence Faible