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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 02502 posée par M. André Rouvière

    Situation d'une entreprise d'équipement automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03450 posée par M. Albert Voilquin

    Harmonisation des mesures en faveur de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des échanges dans le secteur de l'automobile entre la France et le Japon

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08975 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'utilisation des véhicules électriques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12930 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Responsable de l'étude concernant la voiture électrique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 03831 posée par Mme Paulette Fost

    Politique industrielle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38314 posée par M. Bernard Fournier

    Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25100 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de Peugeot-Citroën Mulhouse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud

    Situation du secteur de l'automobile en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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