Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 16266 posée par M. Serge Mathieu
Consultation des organisations de retraités
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 0566S posée par M. Georges Mazars
Financement des lits de section de cure médicale autorisés mais non financés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0012G posée par M. Michel Mercier
Prise en charge de la dépendance des personnes âgées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra
Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 01894 posée par M. Louis Moinard
Application de la prestation dépendance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 03971 posée par M. Georges Mouly
Prestation spécifique dépendance en établissements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07730 posée par M. Michel Moreigne
Inégalité de traitement des personnes âgées en matière de prestation spécifique dépendance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08252 posée par M. Jacques Legendre
Disparité suite au passage de l'allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) à la prestation spécifique dépendance (PSD)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08772 posée par M. Philippe Marini
Réforme de la tarification des établissements accueillant des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10104 posée par M. René Trégouët
Aide ménagère à domicile et prestation spécifique dépendance
La question est caduque
Pertinence