Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
-
Question n° 23926 posée par M. Michel Charasse
Acheminement des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 24177 posée par M. Joël Billard
Acheminement des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 24365 posée par M. Joël Bourdin
Modalités de délivrance des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 24827 posée par M. Dominique Mortemousque
Acheminement des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 25694 posée par M. Michel Doublet
Livraison des passeports électroniques dans les communes rurales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 16802 posée par M. Bruno Retailleau
Coût du passeport biométrique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18025 posée par M. Alex Türk
Compensation par l'État de l'instruction par les communes des passeports biométriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20101 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des appareils photo dans les mairies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20790 posée par M. Roland Courteau
Station d'enregistrement de passeports biométriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20845 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Indemnisation des communes équipées de stations d'enregistrement de passeports biométriques
La question est caduque
Pertinence