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880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 645 trouvées
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Question n° 09678 posée par M. Henri Caillavet
Photo d'identité sur un passeport: cas particulier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09815 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Justificatif d'identité: cartes d'identité consulaires
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 10965 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Achat de billets SNCF dans les agences de voyage: procédure
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 12659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Négociation en vue de la création d'un passeport unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 13081 posée par M. Jacques Larché
Titre de séjour dont disposait le terroriste arménien responsable de l'attentat d'Orly
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 235 trouvées
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Question n° 23833 posée par M. Louis Souvet
Ressortissants français et ressortissants étrangers en France: discrimination fiscale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26038 posée par M. Louis Souvet
Ressortissants français et ressortissants étrangers en France: discrimination fiscale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26088 posée par M. Fernand Lefort
Ile-de-France: instruction par les maires des demandes de passeports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01605 posée par M. Louis Souvet
Sortie du territoire de ressortissants français et étrangers: harmonisation du traitement fiscal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07549 posée par M. Georges Mouly
Assouplissement du régime des visas
La question a été retirée
Pertinence