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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10965 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Achat de billets SNCF dans les agences de voyage: procédure
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 12659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Négociation en vue de la création d'un passeport unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0345G posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suppression de certaines libertés individuelles lors de la visite d'un chef d'Etat étranger
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 08535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Modalités d'attribution de la carte d'assuré social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00542 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconnaissance de la carte d'identité délivrée aux parlementaires au sein de la Communauté économique européenne (CEE)
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07581 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Valeur dans les Etats membres de la CEE de la carte d'identité délivrée aux parlementaires
La question est caduque
Pertinence