Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1590S posée par M. Stéphane Sautarel

    Réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22379 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Parcours accès santé spécifique et la licence accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22084 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Capacité d'accueil des étudiants en deuxième année d'études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22121 posée par Mme Viviane Artigalas

    Réforme de la première année des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21746 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Conditions d'accès aux études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21221 posée par M. Jean-François Longeot

    Refonte du premier cycle des études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses